1. Propriétaire et responsable de la publication

Athenea Omnilang
SARL AETHEREAL SOLUTIONS

518 rue Joseph Bedor
38300 MAUBEC — France
Tél. +33 (0) 9 83 44 78 52
N° SIRET : 75065115000013

Pour toute réclamation ou remarque concernant ce site ou son contenu, merci de bien vouloir contacter Athenea Omnilang.

2. Agence digitale

AcomZ.net
143 rue d’Endoume
13007 Marseille — France
Tél. +33 (0) 4 91 08 12 22
Fax : +33 (0) 4 91 08 35 17
www.acomz.net
N° SIRET : 42169110600049

3. Hébergeur

OVH
www.ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 euros
RCS Roubaix — Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Nº TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix

DONNÉES

1. Consentement de la part de l’utilisateur

L’utilisateur consent à ce que les données, quels que soient leur nature et le moyen par lequel elles ont été communiquées (notamment par courriel, formulaire, etc.) à travers le site www.athenea-omnilang.com, soient conservées par Athenea Omnilang.

2. Traitement des données

Les données personnelles envoyées par l’utilisateur à travers le site www.athenea-omnilang.com feront l’objet d’un traitement automatique permettant de générer des fichiers appartenant à Athenea Omnilang. Il en sera de même pour les fichiers joints par l’utilisateur et transférés vers ledit site. Par ailleurs, toute soumission de formulaire génèrera et enverra, sur l’adresse de messagerie indiquée par l’utilisateur, un courrier électronique récapitulant les informations saisies par l’utilisateur.

3. Cession

Athenea Omnilang ainsi que ses éventuels collaborateurs ne peuvent en aucune manière vendre, ni céder ou transmettre à des tiers, quel qu’en soit le moyen, les données, communiquées à travers le site www.athenea-omnilang.com, et qui concernent directement l’utilisateur.

4. Communication avec l’utilisateur

Athenea Omnilang se réserve le droit de contacter l’utilisateur en utilisant les coordonnées communiquées par ce dernier sur le site www.athenea-omnilang.com.

5. Protection des données

En application des dispositions de la loi française n° 78 17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés modifiée », l’utilisateur dispose des droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. L’utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un courrier électronique ou postal à Athenea Omnilang.

L’Hébergeur s’engage à prendre des précautions techniques reconnues afin de préserver la sécurité des données à caractère personnel, et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou accessibles à des tiers non autorisés. Cependant, l’utilisateur doit être conscient du fait que les mesures de sécurité sur Internet ne sont pas infaillibles.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Athenea Omnilang est titulaire du nom de domaine www.athenea-omnilang.com, du contenu du site Internet auquel renvoie ce nom de domaine, ainsi que des éléments qui le composent (notamment les textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.). Tous ces éléments constituent des œuvres protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, le nom « Athenea Omnilang » et son logo est une marque déposée à l’INPI depuis le 20 avril 2013.

LITIGES

Les présentes mentions légales et le contenu du site www.athenea-omnilang.com sont régis et interprétés conformément au droit français. Tout litige éventuel concernant ces mentions et l’utilisation dudit site ne pouvant faire l’objet d’un arrangement amiable relèvera du droit français et devra être soumis aux Tribunaux français compétents.